L’AMICALE DES GROUPES INTERVENTION COMMANDOS MARINE est titulaire de la marque française INTERVENTION COMMANDOS MARINE déposée le 20 MAI 2014 sous le N° 14/4091951.

L’AMICALE DES GROUPES INTERVENTION COMMANDOS MARINE jouit ainsi sur cette marque d’un droit privatif et absolu, établi et protégé par les dispositions du Livre VII du Code de la propriété intellectuelle.

Il est interdit toute vente, reproduction et/ou imitation partielle ou totale pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Ces faits constituent ainsi une contrefaçon de marque en application des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.


Elément Contre-Terrorisme Maritime (E.C.T.M).

COFUSCO – 1994/1995.

 

Ce groupe est recréé par COFUSCO sur demande expresse du 1er GCOS le Général Le Page par l’absence de cette capacité CTM. 

Des capacités augmentées et améliorées depuis cette remise en service, cette aptitude ne sera plus remise en cause. 

Elle sera en permanence réactualisée aux nouvelles menaces et nouvelles technologies.

Ses effectifs seront sérieusement accrus.