serviette de bain brodée or
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NOUVELLES NEWS DANS BREVES DE L'AMICALE
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L’AMICALE DES GROUPES INTERVENTION COMMANDOS MARINE est titulaire de la marque française INTERVENTION COMMANDOS MARINE déposée le 20 MAI 2014 sous le N° 14/4091951.
L’AMICALE DES GROUPES INTERVENTION COMMANDOS MARINE jouit ainsi sur cette marque d’un droit privatif et absolu, établi et protégé par les dispositions du Livre VII du Code de la propriété intellectuelle.
Il est interdit toute vente, reproduction et/ou imitation partielle ou totale pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Ces faits constituent ainsi une contrefaçon de marque en application des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
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