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Serviette de Bain Brodée or
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L’AMICALE DES GROUPES INTERVENTION COMMANDOS MARINE est titulaire de la marque française INTERVENTION COMMANDOS MARINE déposée le 20 MAI 2014 sous le N° 14/4091951.
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Il est interdit toute vente, reproduction et/ou imitation partielle ou totale pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l’enregistrement. Ces faits constituent ainsi une contrefaçon de marque en application des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
21,00€
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